Termes et Conditions Générales d’Utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site charlotte-elisabeth-rouxel.com et les conditions d’utilisation par l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur »).

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1. Informations légales

Éditeur du site : Monsieur maxime Rivière
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Siège social : 26 rue lucien bouget, brétigny sur orge
SIRET : 88851225800037
Email de contact : contact@oxmoseprod.fr
Hébergeur : Wix.com Ltd, 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël – https://www.wix.com

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2. Acceptation des CGU

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. En cas de non-acceptation, l’Utilisateur doit renoncer à l’accès aux services proposés.

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3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l'accès au service (matériel, logiciel, connexion internet...) sont à la charge de l'Utilisateur.

Certaines sections peuvent être réservées aux utilisateurs inscrits.

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4. Services fournis

Le site charlotte-elisabeth-rouxel.com a pour objet d'être une vitrine de ses domaines d'expertise.

L'Éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

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5. Propriété intellectuelle

Le site charlotte-elisabeth-rouxel.com et chacun de ses éléments (marques, logos, textes, images, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation est interdite sans autorisation écrite préalable.

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6. Responsabilités

L’Utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou de tout service accessible via Internet.

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'Éditeur n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

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7. Données personnelles

Les informations recueillies via le site font l’objet d’un traitement destiné à Charlotte Elisabeth Rouxel.
Pour en savoir plus sur le traitement de vos données, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

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8. Gestion des cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour plus d’informations, consultez notre politique de cookies.

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9. Modifications des CGU

L’Éditeur se réserve le droit de modifier unilatéralement les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne.

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10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf disposition contraire impérative.